LA FACTURE DE TRANSITAIRE
La facture de transitaire est un document établir par le transitaire a son client, ce document comprend le fournisseur , la date , le client numéro de facture, les informations juridiques de fournisseur et les éléments taxable et non taxable avec les honoraires de transitaire avec la TVA de 20% ( car il fait de prestation de service) .
La facture de
transitaire est différente d’autre factures, car il inclut des éléments qui ne
sont pas taxable sur le transitaire s’appelle LES DEBOURS, ça vous dire les
charges qui le transitaire payé pour ses clients et après il récupérer son
argent.
On va voir un Exemple de facture de transitaire
format Word :
DESIGNATION TVA % MONTANT
TAXABLE MONTANT
NON-TAXABLE MAGAZINAGE 2500 FRAIS
DOUANE 50000 PESAGE 300 CHANGE 2990 OUVERTURE
DE DOSSIER 20.00 150 HONORAIRE 20.00 2350 TAXE
REGIONALE 100 Total
non-taxable 55890 total
taxable 2500 TVA 500 MT TTC 58890
LES MENTIONS
OBLIGATOIRE DE LA FACTURE DE TRANSITAIRE :
Le nom, les
informations judiciaires (ICE, IF, LA PATENTE, CNSS, RC, ADRESSE, Email,
Téléphone…) de fournisseur (transitaire)
La date et numéro
de la facture
le nom de clients et son ICE
Les Éléments taxable
et non taxable
Montant TTC, HT, ET TVA
COMMENT ENREGISTRE UNE FACTURE DE TRANSITAIRE?
La facture de
transitaire comprend des éléments non taxables sur le transitaire et taxable
sur le client, et des éléments taxable c’est-à-dire les honoraires et la tva de
20%.
Les non taxables sont des éléments que le transitaire payé par son client
ECRITURE COMPTABLE DE LA FACTURE DE TRANSITAIRE:
N DE COMPTE DATE LIBELLE DEBIT CREDIT 4411 FSSR 26/12 FSRR FACTURE N 240 58890.00 61111 MAGAZINAGE 2500.00 61111 FRAIS DE DOUANE 50000.00 61111 PESAGE 300.00 61111 CHANGE 2990.00 61365 HONORAIRE 2500.00 34652 TVA RECUP/FACTURE 240 500.00
LE REGLEMENT DE LA FACTURE :
N DE COMPTE DATE LIBELLE DEBIT CREDIT 4411 - CHEQ, CHQ CERTIFIER 58890.00 5141 - CHEQ, CHQ CERTIFIER 58890.00
CONSLUSION :
La facture de transitaire est un element parmi les element de dossier d'import fait par le transitaire a son client , une prestation de service , et pour comptabilise le dossier d'import il faut de demander toutes le documents .
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