LA FACTURE :
Parmi les genres des
factures au Maroc il Ya trois type
Facture vente :
signifier une vente de marchandise, une prestation de service ou des
travaux.
Facture achat :
signifier une prestation de service, achat de marchandise ou matériels.
Facture avoir :
est une retour d’une marchandise.
Les mentions obligatoire de la facture:
·
Nom ou
Raison social et Adresse de fournisseur.
·
La forme
juridique et montant de capital pour les sociétés
·
Numéro
de registre de commerce
·
Numéro
d’affiliation de la CNSS
·
Numéro
de la taxe professionnelle
·
Identifiant
fiscale
·
Date et
numéro d’ordre de la facture (séquence numérique)
·
Nom,
adresse, ICE de client (ICE est obligatoire)
·
Details
de la facture (désignations, quantité.)
·
Prix établir
en devise, en dirhams
·
La TVA
·
Total HT,
TVA, TTC
📍LES REDUCTIONS :
reductions commerciales:
Rabai : en utilise un Rabai c’est en a un défaut de qualité de marchandise et aussi pour un retard de livraison
Remise : est une réduction accordée pour certains clients
fidèles pour l’important qualité
Ristourne :est un réduction commerciale destinée a les client dans une période trimestriel ou annuel qui est très fidèle ( achète une grand quantité)
reductions financieres:
Escompte : escompte accordée destinée
a un client par une entreprise pour un règlement avant la date prévue
📍LES MAJORATIONS :
La TVA est une taxe indirecte collectée a l’état par des
entreprises
La TVA:
TVA considéré comme une dette pour le fournisseur (le vendeur),
comptabilise au compte 4455
TVA considéré comme
une créance pour l’acheteur (le client) au comptabilise au compte 3455
La différence entre TVA mensuel et TVA trimestriel
TVA mensuelle c’est le chiffre d’affaires
hors taxe réalisé est supérieur à 1 000 000.00 DHs. Déclaré chaque mois
TVA trimestrielle c’est le chiffre
d’affaires réalisé hors taxe est inferieur a 1 000 000.00. Déclaré chaque
trois mois
1ere trime (déclaré au mois 04 :
mois 1/2/3)
2eme trime (déclaré au mois 07 :
mois 4/5/6)
3eme trime (déclaré au mois 10 ;
les mois 7/8/9)
4eme trime (déclaré au mois 01/N+1 les mois 10/11/12)
Comment calculer la TVA due ?
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