ICE DE L'ENTREPRISE
LA DEFINITION DE L'ICE?
ICE de l'entreprise est un numero qui resemble une entreprise dans les multiples administrations de l'état
ICE composer 15 positions
ICE c'est pour les personnes ayant :
des résultats net réelle
des résultats net simplifies
LE ROLE DE L'ICE
l'ICE est pour trois objectifs:
le premiere :
Outil de compolation : c'est a dire le savoir de tous les information de l'entreprise, ses declarations fiscales et sociale
Outil de simplification : la simplicite d'obtenir d'informations de l'entreprise dans les multiple administration
Outil de contrôle : le contrôle de la santé de l'entreprise , est ce que l'entreprise respect la loi , est ce qu'il fait des declarations
ICE de fournisseur sur la facture d'achat est oblige pour de declaration de la TVA et l'ICE de client n'est pas obligatoire car il ya des clients divers qu'ils ont pas de l'ICE
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